Caroline Burel

Informations légales

 

Siège social
CAROLINE BUREL
2 rue les enfants du paradis
35250 Chevaigné

 

Glossaire :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant les sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6janvier 1978).

 

Généralités :
En vertu de I'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans I'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs des sites :

www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site www.carolineburel.learnybox.com

LPA EURL - 233, rue du Bosquet - 30320 Poulx (France)

Editeur du site www.carolineburel.learnybox.com
CAROLINE BUREL - 2 rue les enfants du paradis - 35250 Chevaigné
Statut : Entrerpise individuelle
Siret : 532 467 263 00028
CNIL: 1818388 v 0
Responsables de publication : Caroline Burel

Mails :
Responsable de publication : Caroline Burel info@carolineburel.com
Web master : lorenzo@learnybox.com
L'hébergement du site est assuré par la société OVH 
SAS au capital de 10 000 000 € 
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

Informations personnelles collectées :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l'occasion de l'utilisation des sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com sont notamment recueillies les données suivantes :
- l'adresse Internet URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé aux sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com
- Le fournisseur d'accès de l'utilisateur ;
- L'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.

En tout état de cause, ne sont collectées des informations personnelles relatives à l'utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposes par les sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com . L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même a leur saisie. II est alors précisé à l'utilisateur des sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com le caractère obligatoire ou non des informations qu'il serait amené à fournir.

L'utilisateur justifiant de son identité dispose de là possibilité de solliciter auprès de CAROLINE BUREL , à l'adresse électronique info@carolineburel.com
- la vérification des données à caractère personnel le concernant ayant fait l'objet d'une collecte par CAROLINE BUREL OU pour son compte;
- les informations ayant trait aux finalités de traitement de ces données;
- les informations ayant trait à l'identité et au rattachement géographique des destinataires de ces données;
- la communication d'une copie de ces données délivrée gratuitement, dans la mesure ou une telle demande n'est pas abusive, notamment par son caractère répétitif et disproportionné.

Aucune information personnelle de l'utilisateur des sites  www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com n'est :
- collectée à l'insu de l'utilisateur ;
- publiée a l'insu de l'utilisateur ;
- échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Seule l'hypothèse du rachat de CAROLINE BUREL et de ses droits permettrait la transmission desdites informations a l'éventuel acquéreur qui serait a son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis a vis de l'utilisateur des sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com

Au demeurant CAROLINE BUREL est autorisée à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs des sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com , sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers.

 

Rectification des informations nominatives collectées
Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l'utilisateur peut le notifier à CAROLINE BUREL par:
- un courrier électronique a l'adresse: info@carolineburel.com
- un courrier postal à l'adresse CAROLINE BUREL - 2 rue les enfants du paradis - 35250 Chevaigné – France, en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant que membre d'un des sites : www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

 

Déclaration cnil :
Les sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com collectant des informations personnelles de ses utilisateurs, sont soumis à la déclaration préalable auprès de la cnil. La déclaration de conformité est enregistrée sous le numéro 1818388 v 0.

 

Cookies:
Un « Cookie» permet l'identification de l'utilisateur, la personnalisation de sa consultation des sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com et l'accélération de la mise en page du site grâce à l'enregistrement d'un léger fichier de données sur son ordinateur. L'utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise CAROLINE BUREL à y procéder. En tout état de cause CAROLINE BUREL s'engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « Cookies» a des tierces personnes sauf en cas de réquisition légale. L'utilisateur peut refuser l'enregistrement de « Cookies» ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement à l'acception des « Cookies ».

 

Droits d'auteur :
La totalité des éléments des sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com , notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de CAROLINE BUREL ou de ses partenaires.

À ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément dispositions de l'article l. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L 335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenues dans les sites www.carolineburel.com  /  www.carolineburel.fr  /  www.carolineburel.learnybox.com  /  www.mamanactiveepanouie.com  sont interdites en vertu des dispositionss de la loi n098-S36 du 1er Juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « tous droits réservés CAROLINE BUREL ».

 

Droits Photographiques:

Les images diffusées sur le site, sont, soit la propriété de CAROLINE BUREL, soit des images achetées sur les catalogues en ligne: FOTOLIA

 

Observations et suggestions :

II est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site a l'adresse électronique info@carolineburel.com

Date de la dernière mise à jour :
La dernière mise à jour des mentions légales date du 215/05/2015.

 

Les principales lois concernées :
- loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et au libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.